conclusions sur les points de droit

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• DROIT - Théorie et philosophie — Le mot «droit» étant un de ces termes à significations multiples comme on en rencontre souvent dans le domaine des sciences morales et sociales, il importe de préciser en quel sens on l’entendra ici. Si l’on interroge les philosophes et les… …   Encyclopédie Universelle

• Rapport final de la commission nationale sur les attaques terroristes contre les États-Unis — La couverture du rapport Le rapport final de la commission nationale sur les attaques terroristes contre les États Unis est le rapport officiel sur les attentats du 11 septembre 2001. Il a été préparé sur demande du président des États Unis et du …   Wikipédia en Français

• Les Aventures d'Arthur Gordon Pym — Reproduction du frontispice de l édition américaine originale Auteur …   Wikipédia en Français

• Les aventures d'Arthur Gordon Pym — Reproduction du frontispice de l édition américaine originale Auteur Edgar Allan Poe Genre …   Wikipédia en Français

• Les nationalités en URSS — Nationalités en Union soviétique L Union des républiques socialistes soviétiques, par sa grandeur et donc par la variété ses régions acquises, était un État multiethnique. On retrouvait bien évidemment des Russes (et autres peuples Slaves), mais… …   Wikipédia en Français

• Droit patrimonial — Patrimoine (droit) Pour les articles homonymes, voir Patrimoine. Le patrimoine est l ensemble des droits et des obligations d une personne juridique[1]. C est donc l ensemble des biens extérieurs, des choses inanimées ou même animées (végétaux,… …   Wikipédia en Français

• Droit à la grève — Grève Pour les articles homonymes, voir Grève (homonymie). La grève est depuis le XIXe siècle[1] une action collective consistant en une cessation concertée du travail par les salariés d une entreprise, d un secteur économique, d une… …   Wikipédia en Français

• Les sectes — Secte Le mot secte a d abord désigné soit un ensemble d hommes et de femmes partageant une même doctrine philosophique, religieuse, etc. soit un groupe plus ou moins important de fidèles qui se sont détachés de l enseignement officiel d une… …   Wikipédia en Français

• Les Meules — Meules (fin de l été) Artiste Claude Monet Année …   Wikipédia en Français

• Les Lip, l'imagination au pouvoir — Pour le téléfilm de Dominique Ladoge sorti en 2011, voir L Été des Lip. Les Lip, l imagination au pouvoir Données clés Titre original Les Lip, l imagination au pouvoir Réalisation Christian Rouaud, Florent Verdet (assistant) …   Wikipédia en Français

• Appel (droit français) — Appel dans la justice française  Pour les autres articles nationaux, voir Appel. L appel est une voie de recours qui « tend à faire réformer ou annuler » un jugement rendu par une juridiction du premier degré[1] …   Wikipédia en Français